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Marques déposées par monsieur EMMANUEL DIEULESAINT
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SANSAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSAS
M. EMMANUEL DIEULESAINT, Agissant pour le compte de la société "NORILAK" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3871045
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
SANSAS de EMMANUEL DIEULESAINT

Présentation de la marque SANSAS

Déposée le 2 novembre 2011 par monsieur EMMANUEL DIEULESAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SANSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est monsieur EMMANUEL DIEULESAINT domicilié(e) 5 Avenue du Printemps - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EMMANUEL DIEULESAINT domicilié(e) 5 Avenue du Printemps - 44100 - Nantes - France.

La marque SANSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSAS est expirée depuis le 2 novembre 2021.


M. EMMANUEL DIEULESAINT, Agissant pour le compte de la société "NORILAK" en cours de formation - 5 Avenue du Printemps - 44100 - Nantes - France


M. EMMANUEL DIEULESAINT - 5 Avenue du Printemps - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

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