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Marques déposées par monsieur Emmanuel DIEUL
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ProVoc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ProVoc
Monsieur Emmanuel DIEUL

Numéro de dépôt :
4519190
Date de dépôt :
27/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2029
ProVoc de Emmanuel DIEUL

Présentation de la marque ProVoc

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2019 par monsieur Emmanuel DIEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ProVoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Emmanuel DIEUL domicilié(e) 9 passage de la grande halle - 91130 - RIS-ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel DIEUL domicilié(e) 9 passage de la grande halle - 91130 - RIS-ORANGIS - France.

La marque ProVoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProVoc arrivera à expiration en date du 27 janvier 2029.


Monsieur Emmanuel DIEUL - 9 passage de la grande halle - 91130 - RIS-ORANGIS - France


Monsieur Emmanuel DIEUL - 9 passage de la grande halle - 91130 - RIS-ORANGIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Logiciels (programmes enregistrés).