Marque expirée - Marque en non vigueur
WEBITIS
Numéro de dépôt :
3692899
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2019
Présentation de la marque WEBITIS
Déposée par voie électronique le 23 novembre 2009 par Emmanuel DIEMOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WEBITIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBITIS est expirée depuis le 23 novembre 2019.
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17