Marque expirée - Marque en non vigueur

ALC
emmanuel denis-paul mercet

Numéro de dépôt :
3561959
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
ALC de emmanuel denis-paul mercet

Présentation de la marque ALC

Déposée le 10 mars 2008 par emmanuel denis-paul mercet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALC »

Le déposant est emmanuel denis-paul mercet domicilié(e) 11 pannecau,64100 BAYONNE - 64100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel denis-paul mercet domicilié(e) 11 pannecau,64100 BAYONNE - 64100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALC est expirée depuis le 10 mars 2018.


emmanuel denis-paul mercet - 11 pannecau,64100 BAYONNE - 64100 - France


emmanuel denis-paul mercet - 11 pannecau,64100 BAYONNE - 64100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 20 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514225 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.