Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRETENDANCE
Emmanuel DELARUE
Fabienne LECHEVALLIER

Numéro de dépôt :
3174151
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
12/07/2012
PRETENDANCE de Emmanuel DELARUE

Présentation de la marque PRETENDANCE

Déposée le 12 juillet 2002 par Emmanuel DELARUE et Fabienne LECHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « PRETENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Les déposants sont Emmanuel DELARUE domicilié(e) 76, Rue Robert SCHUMAN,59910 BONDUES - 59910 - France et Fabienne LECHEVALLIER domicilié(e) 4 allée du VERGER,51530 ST MARTIN D'ABLO - 51530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel DELARUE domicilié(e) 76 Rue Robert SCHUMAN,59910 BONDUES - 59910 - France.

La marque PRETENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRETENDANCE est expirée depuis le 12 juillet 2012.


Emmanuel DELARUE - 76, Rue Robert SCHUMAN,59910 BONDUES - 59910 - France

Fabienne LECHEVALLIER - 4 allée du VERGER,51530 ST MARTIN D'ABLO - 51530 - France


Emmanuel DELARUE - 76 Rue Robert SCHUMAN,59910 BONDUES - 59910 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Fils à usage textile Tissus à usage textile Linge de maison et de table à usage textile Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.