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Marques déposées par monsieur Emmanuel de Saxcé
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LUNES NOIRES DE GASCOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNES NOIRES DE GASCOGNE
Monsieur Emmanuel de Saxcé

Numéro de dépôt :
95554237
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque LUNES NOIRES DE GASCOGNE

Déposée le 17 janvier 1995 par monsieur Emmanuel de Saxcé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LUNES NOIRES DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est monsieur Emmanuel de Saxcé domicilié(e) 32190 Roquebrune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel de Saxcé - France.

La marque LUNES NOIRES DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNES NOIRES DE GASCOGNE est expirée depuis le 17 janvier 2005.


Monsieur Emmanuel de Saxcé - 32190 Roquebrune - France


Monsieur Emmanuel de Saxcé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Bonbons de Chocolat (pruneaux fourrés de chocolat noir, 30 %)