Marque enregistrée - Marque en non vigueur

topconcession
emmanuel de la Bouillerie

Numéro de dépôt :
3772531
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2020
topconcession de emmanuel de la Bouillerie

Présentation de la marque topconcession

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2010 par emmanuel de la Bouillerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « topconcession » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est emmanuel de la Bouillerie domicilié(e) 23 rue des martyrs - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel de la Bouillerie domicilié(e) 23 rue des martyrs - 75009 - Paris - France.

La marque topconcession a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque topconcession est expirée depuis le 7 octobre 2020.


emmanuel de la Bouillerie - 23 rue des martyrs - 75009 - Paris - France


emmanuel de la Bouillerie - 23 rue des martyrs - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation).