EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT
Présentation de la marque EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT
Déposée le 16 juin 1989 par EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT est expirée depuis le 16 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50