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Marques déposées par EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT
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EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT
EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT

Numéro de dépôt :
1536888
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1999

Présentation de la marque EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT

Déposée le 16 juin 1989 par EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT, domicilié(e) 30 rue du Sergent Bauchat, 75012 PARIS - France.

La marque EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT est expirée depuis le 16 juin 1999.


EMMANUEL DE FRANCE DE TERSANT - 30 rue du Sergent Bauchat, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Prêt à porter Femme, Homme, Enfant, VETEMENTS Cuir et imitations cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.