Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Théta-Conseil
Numéro de dépôt :
1227891
Date de dépôt :
26/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1992
Présentation de la marque Théta-Conseil
Déposée le 26 novembre 1982 par Emmanuel de BRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Théta-Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Théta-Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°2607 - Publication au BOPI 1983-28