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Marques déposées par monsieur Emmanuel de BODARD de la JACOPIERE
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LES DOMAINES QUI MONTENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES QUI MONTENT
Monsieur Emmanuel de BODARD de la JACOPIERE

Numéro de dépôt :
1742548
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2000

Présentation de la marque LES DOMAINES QUI MONTENT

Déposée le 19 février 1990 par monsieur Emmanuel de BODARD de la JACOPIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMAINES QUI MONTENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Emmanuel de BODARD de la JACOPIERE domicilié(e) 5, rue Newton, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FISCHER, TANDEAU de MARSAC & ASSOCIES, SCP D'Avocats au Barreau de Paris - France.

La marque LES DOMAINES QUI MONTENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES QUI MONTENT est expirée depuis le 19 février 2000.

Emmanuel de BODARD de la JACOPIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHABRILLAN & fils , MARGAUX DE BODARD


Monsieur Emmanuel de BODARD de la JACOPIERE - 5, rue Newton, 75116 PARIS - France


FISCHER, TANDEAU de MARSAC & ASSOCIES, SCP D'Avocats au Barreau de Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Café, Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine et de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.