Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TresBelle
M. Emmanuel De ARRIBA
Numéro de dépôt :
99810805
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque TresBelle
Déposée le 6 septembre 1999 par monsieur Emmanuel De ARRIBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TresBelle »
Le déposant est monsieur Emmanuel De ARRIBA domicilié(e) 49, rue J.B. PIGALLE, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel DE ARRIBA - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Emmanuel De ARRIBA - 49, rue J.B. PIGALLE, 75009 PARIS - France
M. Emmanuel DE ARRIBA - France
Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°307962 - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 2000-09-25
Production de films T.V. Vêtements (habillement) Cassettes vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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