Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le pitshop
Emmanuel DAVID
Market Place SA

Numéro de dépôt :
3293516
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
le pitshop de Emmanuel DAVID

Présentation de la marque le pitshop

Déposée le 17 mai 2004 par Emmanuel DAVID et la Société Anonyme (SA) Market Place auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le pitshop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Les déposants sont Emmanuel DAVID - France et la Société Anonyme (SA) Market Place domicilié(e) 2 bis avenue Desfeux,92772 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - 92772 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel DAVID Market Place domicilié(e) 2 bis avenue Desfeux,92772 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - 92772 - France.

La marque le pitshop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le pitshop est expirée depuis le 17 mai 2014.


Emmanuel DAVID - France

Market Place SA - 2 bis avenue Desfeux,92772 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - 92772 - France - SIREN 7


Monsieur Emmanuel DAVID Market Place - 2 bis avenue Desfeux,92772 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - 92772 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

– cosmétiques, produits de rasages. – photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et de l'image, support d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer, logiciel de jeux, batteries éléctriques, lunettes, articles de lunetteries, étuis à lunettes. – lampes de poche. – horlogerie et instrument chronométriques, porte-clefs fantaisie. – articles de papeterie, boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture. – parapluies, porte-monnaie en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de voyages, de plage, d'écoliers. – tissus, linge de bain. – vêtements, chemises. – jeux, jouets, balles et ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].