Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CABANE DU BRETON
Monsieur EMMANUEL DAVID

Numéro de dépôt :
4513001
Date de dépôt :
06/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2029
LA CABANE DU BRETON de EMMANUEL DAVID

Présentation de la marque LA CABANE DU BRETON

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2019 par monsieur EMMANUEL DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CABANE DU BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur EMMANUEL DAVID domicilié(e) 3 RUE YVES DU MANOIR - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EMMANUEL DAVID domicilié(e) 3 RUE YVES DU MANOIR - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

La marque LA CABANE DU BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABANE DU BRETON arrivera à expiration en date du 6 janvier 2029.


Monsieur EMMANUEL DAVID - 3 RUE YVES DU MANOIR - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Monsieur EMMANUEL DAVID - 3 RUE YVES DU MANOIR - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Pâtisseries ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat.