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Marques déposées par monsieur Emmanuel Daveau
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perma-school
Marque enregistrée - Marque en vigueur

perma-school
Monsieur Emmanuel Daveau

Numéro de dépôt :
4530686
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
perma-school de Emmanuel Daveau

Présentation de la marque perma-school

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par monsieur Emmanuel Daveau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « perma-school » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Emmanuel Daveau domicilié(e) 335 L'Emerière - 85610 - La bernardière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel Daveau domicilié(e) 335 L'Emerière - 85610 - La bernardière - France.

La marque perma-school a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque perma-school arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.

Emmanuel Daveau a également déposé les autres marques suivantes : permacuisine


Monsieur Emmanuel Daveau - 335 L'Emerière - 85610 - La bernardière - France


Monsieur Emmanuel Daveau - 335 L'Emerière - 85610 - La bernardière - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.