Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon primeur à domicile
Monsieur Emmanuel Dassonville

Numéro de dépôt :
4641677
Date de dépôt :
24/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2030
Mon primeur à domicile de Emmanuel Dassonville

Présentation de la marque Mon primeur à domicile

Déposée par voie électronique le 24 avril 2020 par monsieur Emmanuel Dassonville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon primeur à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur Emmanuel Dassonville domicilié(e) 19 bis rue Pierre Honfroy - 94200 - Ivry sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel Dassonville domicilié(e) 19 bis Rue Pierre Honfroy - 94200 - Ivry sur Seine - France.

La marque Mon primeur à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon primeur à domicile arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.

Emmanuel Dassonville a également déposé les autres marques suivantes : Wheels and Ways


Monsieur Emmanuel Dassonville - 19 bis rue Pierre Honfroy - 94200 - Ivry sur Seine - France


Monsieur Emmanuel Dassonville - 19 bis Rue Pierre Honfroy - 94200 - Ivry sur Seine - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produits de l'aquaculture ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; fourrages.