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Marques déposées par monsieur Emmanuel Da Silva
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F - TUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F - TUNE
M. Emmanuel Da Silva

Numéro de dépôt :
3924154
Date de dépôt :
03/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/06/2022
F - TUNE de Emmanuel Da Silva

Présentation de la marque F - TUNE

Déposée le 3 juin 2012 par monsieur Emmanuel Da Silva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « F - TUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Emmanuel Da Silva domicilié(e) 1er étage - second escalier, 10 avenue de l'europe - 92310 - Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Da Silva domicilié(e) 1er étage - second escalier, 10 avenue de l'europe - 92310 - Sèvres - France.

La marque F - TUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F - TUNE est expirée depuis le 3 juin 2022.


M. Emmanuel Da Silva - 1er étage - second escalier, 10 avenue de l'europe - 92310 - Sèvres - France


M. Emmanuel Da Silva - 1er étage - second escalier, 10 avenue de l'europe - 92310 - Sèvres - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.