Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Art de Vivre
EMMANUEL DA COSTA POUR LE COMPTE DE LA S.A.R.L. EN CREATION EÔS COMMERCE EN LIGNE

Numéro de dépôt :
99788143
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque France Art de Vivre

Déposée le 16 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANUEL DA COSTA POUR LE COMPTE DE LAEN CREATION EÔS COMMERCE EN LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « France Art de Vivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMMANUEL DA COSTA POUR LE COMPTE DE LAEN CREATION EÔS COMMERCE EN LIGNE domicilié(e) courtillas, 16220 Montbron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL DA COSTA - France.

La marque France Art de Vivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Art de Vivre est expirée depuis le 16 avril 2009.


EMMANUEL DA COSTA POUR LE COMPTE DE LA S.A.R.L. EN CREATION EÔS COMMERCE EN LIGNE - courtillas, 16220 Montbron - France


EMMANUEL DA COSTA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

- viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, foie gras, pâtés, confits et plus généralement toutes préparations culinaires à base de viandes, poissons, volailles, gibiers et extraits de viandes Viandes et poissons séchés et/ou fumés et/ou salés (charcuteries, salaisons). - fruits et légumes frais, extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits et toutes préparations culinaires à bases de fruits et légumes conservés, extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits Gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers et toutes préparations culinaires à base de gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, noix, noisettes et toutes préparations culinaires faites de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, noix et noisettes. Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries (en particulier chocolats), glaces comestibles. Miels, gelées royales et pollens et toutes préparations faites de miels, gelées royales, et pollens, sirop de mélasse. Levures, poudres pour faire lever, sels, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.