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Marques déposées par monsieur Emmanuel CURINIER
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F-REG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F-REG
M. Emmanuel CURINIER

Numéro de dépôt :
3991764
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2023
F-REG de Emmanuel CURINIER

Présentation de la marque F-REG

Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par monsieur Emmanuel CURINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F-REG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Emmanuel CURINIER domicilié(e) Villa 7, résidence du Jeu de Beaume, 720 Av. du Jeu de Beaume - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel CURINIER domicilié(e) Villa 7, résidence du Jeu de Beaume, 720 Av. du Jeu de Beaume - 06410 - BIOT - France.

La marque F-REG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F-REG est expirée depuis le 20 mars 2023.


M. Emmanuel CURINIER - Villa 7, résidence du Jeu de Beaume, 720 Av. du Jeu de Beaume - 06410 - BIOT - France


M. Emmanuel CURINIER - Villa 7, résidence du Jeu de Beaume, 720 Av. du Jeu de Beaume - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 5 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732631 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DES EAUX USEES.