Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

biothé
Emmanuel CUPILLARD
Valérie CUPILLARD

Numéro de dépôt :
3806275
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
biothé de Emmanuel CUPILLARD

Présentation de la marque biothé

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par Emmanuel CUPILLARD et Valérie CUPILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « biothé »

Les déposants sont Emmanuel CUPILLARD domicilié(e) La Guéridane Carraire des Trissonnes 13640 La Roque d'Anthéron - France et Valérie CUPILLARD domicilié(e) La Guéridane Carraire des Trissonnes 13640 La Roque d'Anthéron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CUPILLARD domicilié(e) La Guéridane Carraire des Trissonnes 13640 La Roque d'Anthéron - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Emmanuel CUPILLARD a également déposé les autres marques suivantes : VALERIE CUPILLARD , gomabio


Emmanuel CUPILLARD - La Guéridane Carraire des Trissonnes 13640 La Roque d'Anthéron - France

Valérie CUPILLARD - La Guéridane Carraire des Trissonnes 13640 La Roque d'Anthéron - France


Emmanuel CUPILLARD - La Guéridane Carraire des Trissonnes 13640 La Roque d'Anthéron - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 12 décembre 2011 - Rejet total n°564198 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. ;

Huiles et graisses comestibles ; Préparations aromatisées à base d'huiles et graisses comestibles ; Purées d'oléagineux ; Préparations pour tartines à base de graisses comestibles, de purée d'oléagineux ; Extraits d'algues à usage alimentaire ; Soupes, bouillons, potages, consommés ; Préparations pour soupes, bouillons, potages, consommés ; Bouillons concentrés ; Gelées, confitures, marmelades, compotes ; Fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés, en poudre, cuits ; En-cas à base de fruits ; Jus végétaux pour la cuisine ; Préparations végétales à tartiner ; Fruits secs. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Aromates ; Assaisonnements ; Condiments ; Épices ; Moutardes ; Mayonnaises ; Vinaigres ; Sauces ; Sel et préparations à base de sel ; Levains, levures, poudres à lever ; Farines alimentaires ; Préparations salées ou sucrées pour pâtisseries, gâteaux, biscuits, crumbles, pains, brioches, viennoiseries, biscottes, pizzas, tartes, galettes, cakes, entremets, crêpes, gaufres, macarons, petits fours, pains d'épices, en-cas, biscuits apéritifs, confiseries, sucreries, glaces alimentaires, pâtes alimentaires ; Bouillies et préparations à base de céréales pour petits-déjeuners ; Muesli ; Pâtisseries ; Gâteaux ; Biscuits ; Pains ; Brioches ; Viennoiseries ; Biscottes ; Pizzas ; Sandwiches ; Tartes ; Cakes ; Entremets ; Crêpes ; Gaufres ; Macarons ; Petits fours ; Pains d'épices ; En-cas ; Biscuits apéritifs ; Confiseries ; Sucreries ; Glaces alimentaires ; Pâtes alimentaires ; Riz ; Préparations à base de céréales et/ou de légumes secs ; Sucres ; Édulcorants naturels ; Miels ; Concentrés à base de céréales, de fruits, de sèves de plantes ; Préparations aromatisées à base de sucres, édulcorants naturels, miels ou concentrés à base de céréales, de fruits, de sèves de plantes ; Infusions ; Thé ; Chocolat ; Cacao ; Boissons à base de cacao, de chocolat, de thé. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Eaux aromatisées ; Jus végétaux ; Boissons de fruits et/ou de légumes ; Jus de fruits et/ou de légumes ; Sirops pour boisson ; Préparations pour faire des boissons ; Boissons non alcooliques. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.