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Marques déposées par monsieur EMMANUEL CROIZET
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CLOS PARVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS PARVA
Monsieur EMMANUEL CROIZET

Numéro de dépôt :
4667823
Date de dépôt :
20/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2030
CLOS PARVA de EMMANUEL CROIZET

Présentation de la marque CLOS PARVA

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2020 par monsieur EMMANUEL CROIZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS PARVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur EMMANUEL CROIZET domicilié(e) TERREFORT - 24610 - MINZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EMMANUEL CROIZET domicilié(e) TERREFORT - 24610 - MINZAC - France.

La marque CLOS PARVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PARVA arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.


Monsieur EMMANUEL CROIZET - TERREFORT - 24610 - MINZAC - France


Monsieur EMMANUEL CROIZET - TERREFORT - 24610 - MINZAC - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.