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Marques déposées par Emmanuel Courvoisier
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KUSTOM CULTURE KING
Marque expirée - Marque en non vigueur

KUSTOM CULTURE KING
Emmanuel Courvoisier Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3506292
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
KUSTOM CULTURE KING de Emmanuel Courvoisier

Présentation de la marque KUSTOM CULTURE KING

Déposée le 11 juin 2007 par Emmanuel Courvoisier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KUSTOM CULTURE KING »

Le déposant est Emmanuel Courvoisier Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation domicilié(e) 2 Rue Marcel Hugon,39300 MONNET LA VILLE - 39300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Courvoisier domicilié(e) 2 Rue Marcel Hugon,39300 MONNET LA VILLE - 39300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUSTOM CULTURE KING est expirée depuis le 11 juin 2017.


Emmanuel Courvoisier Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation - 2 Rue Marcel Hugon,39300 MONNET LA VILLE - 39300 - France


Emmanuel Courvoisier - 2 Rue Marcel Hugon,39300 MONNET LA VILLE - 39300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.