ARTECH JOINT LA REFERENCE EN JOINT DE PLAQUES DE PLATRE
Présentation de la marque ARTECH JOINT LA REFERENCE EN JOINT DE PLAQUES DE PLATRE
Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par Emmanuel COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTECH JOINT LA REFERENCE EN JOINT DE PLAQUES DE PLATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTECH JOINT LA REFERENCE EN JOINT DE PLAQUES DE PLATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECH JOINT LA REFERENCE EN JOINT DE PLAQUES DE PLATRE est expirée depuis le 30 mai 2021.
Emmanuel COMTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 13 octobre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°633228 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Inscription le 27 mai 2015 - Concession de licence n°654741 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27
Inscription le 27 mai 2015 - Concession de licence n°654740 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27
Inscription le 27 mai 2015 - Concession de licence n°654742 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27
Inscription le 12 avril 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°666637 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Inscription le 12 avril 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°666638 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Inscription le 12 avril 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°666639 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Inscription le 14 mai 2019 - Changement d'adresse n°756573 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14
Inscription le 15 octobre 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°770411 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-15
Inscription le 18 octobre 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°770900 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18
Inscription le 18 octobre 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°770899 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18
Inscription le 14 janvier 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°777421 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Inscription le 14 janvier 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°777419 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Inscription le 14 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777417 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Inscription le 14 janvier 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°777418 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Inscription le 14 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777415 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14