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Marques déposées par Emmanuel COMTE
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ARTECH JOINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTECH JOINT
Emmanuel COMTE

Numéro de dépôt :
3835426
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2021
ARTECH JOINT de Emmanuel COMTE

Présentation de la marque ARTECH JOINT

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par Emmanuel COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTECH JOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Emmanuel COMTE domicilié(e) 9 Rue Gustave Eiffel - 26400 - CREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel COMTE domicilié(e) 9 Rue Gustave Eiffel - 26400 - CREST - France.

La marque ARTECH JOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECH JOINT est expirée depuis le 30 mai 2021.

Emmanuel COMTE a également déposé les autres marques suivantes : APPLIBAT FORMATION , APPLIBAT FORMATION , ARTECH JOINT LA REFERENCE EN JOINT DE PLAQUES DE PLATRE , STAR BAZ LA REFERENCE EN MACHINE A JOINT AUTOMATIQUE , STAR BAZ , ARTECH JOINT LA REFERENCE EN JOINT DE PLAQUES DE PLATRE


Emmanuel COMTE - 9 Rue Gustave Eiffel - 26400 - CREST - France


Emmanuel COMTE - 9 Rue Gustave Eiffel - 26400 - CREST - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 14 mai 2019 - Changement d'adresse n°756573 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Inscription le 14 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777417 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Inscription le 14 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777415 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ;

Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure.