Déposée le 14 mars 2012 par monsieur Emmanuel COGNET et madame Marie GRIMPET-COGNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FABULEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Les déposants sont monsieur Emmanuel COGNET domicilié(e) 1 bis rue des Jonquilles - 85500 - LES HERBIERS - France et madame Marie GRIMPET-COGNET domicilié(e) 1 bis rue des Jonquilles - 85500 - LES HERBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Mme. Marion VIDAL domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque FABULEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABULEM est expirée depuis le 14 mars 2022.
M. Emmanuel COGNET - 1 bis rue des Jonquilles - 85500 - LES HERBIERS - France
Mme. Marie GRIMPET-COGNET - 1 bis rue des Jonquilles - 85500 - LES HERBIERS - France
BREMA-LOYER, Mme. Marion VIDAL - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 30 mai 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°576657 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Luminaires ; abat-jour ;
Meubles, armoires, bahuts (coffres non métalliques), bancs, bibliothèques (étagères), bois de lit, lits, pans de boiseries pour meubles, buffets, bureaux, meubles de bureau, canapés, casiers, chaises, rayons pour classeurs, coffres à jouets, commodes, dessertes, dessertes pour ordinateur, travaux d'ébénisterie, étagères, fauteuils, glaces (miroirs), jardinières, garniture de meubles non métalliques, meubles métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, pièces d'ameublement, plateaux de tables, rayonnages, secrétaires, sièges, tables, tabourets, vitrines, cloisons-meubles, cloisons de bureau amovibles, éléments de meubles modulaires ;
Tissu d'ameublement ; linge de maison ; linge de lit, linge de table, couvertures, coussins, housse de protection pour meubles ;
Décoration intérieure ; architecture d'intérieur.
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