Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOCIPAL
Monsieur Emmanuel COCHART

Numéro de dépôt :
1015936
Date de dépôt :
03/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib Charleville Mezières

Présentation de la marque VELOCIPAL

Déposée le 3 janvier 1977 par monsieur Emmanuel COCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Charleville Mezières), la marque française « VELOCIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Emmanuel COCHART domicilié(e) 16 rue Madame de Sévigné, 08000 Charleville-Mézières. - France.

La marque VELOCIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VELOCIPAL est expirée depuis le 3 janvier 1987.

Emmanuel COCHART a également déposé les autres marques suivantes : MANELCOUSTIQUE , VELOCIPAUX , CYCLOCIPAL , ABRICIPAL , ABRITOUT , GARTOUDEUXROUES , CYCLOCIPAL , CYCLOCIPAUX , BIROUEBOX , GARDEUXROUES


Monsieur Emmanuel COCHART - 16 rue Madame de Sévigné, 08000 Charleville-Mézières. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Véhicules à 2 roues destiné principalement à la circulation urbaine.