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Marques déposées par monsieur Emmanuel COCHART
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GARCYCLOMOTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARCYCLOMOTEUR
MONSIEUR Emmanuel COCHART

Numéro de dépôt :
1016614
Date de dépôt :
05/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib Charleville-Mezières

Présentation de la marque GARCYCLOMOTEUR

Déposée le 5 novembre 1976 par monsieur Emmanuel COCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Charleville-Mezières), la marque française « GARCYCLOMOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Emmanuel COCHART domicilié(e) 16 rue Madame de Sévigné. 08000 Charleville-Mézières. - France.

La marque GARCYCLOMOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GARCYCLOMOTEUR est expirée depuis le 5 novembre 1986.

Emmanuel COCHART a également déposé les autres marques suivantes : MANELCOUSTIQUE , VELOCIPAUX , CYCLOCIPAL , ABRICIPAL , ABRITOUT , GARTOUDEUXROUES , CYCLOCIPAL , CYCLOCIPAUX , VELOCIPAL , BIROUEBOX


MONSIEUR Emmanuel COCHART - 16 rue Madame de Sévigné. 08000 Charleville-Mézières. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Appareil maintenant à l'arrêt un cyclomoteur, verticalement, et prêt à être utilisé.