Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÉCLA
M. EMMANUEL CHEVREAU

Numéro de dépôt :
4370549
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
ÉCLA de EMMANUEL CHEVREAU

Présentation de la marque ÉCLA

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par monsieur EMMANUEL CHEVREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉCLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est monsieur EMMANUEL CHEVREAU domicilié(e) 117 RUE DU DAUPHINE - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EMMANUEL CHEVREAU domicilié(e) 117 RUE DU DAUPHINE - 69003 - LYON - France.

La marque ÉCLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCLA arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.


M. EMMANUEL CHEVREAU - 117 RUE DU DAUPHINE - 69003 - LYON - France


M. EMMANUEL CHEVREAU - 117 RUE DU DAUPHINE - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Appareils et instruments de signalisation ;

Appareils d'éclairage.