Marque expirée - Marque en non vigueur

FONEZY
Emmanuel CHELLY
Francis COUTIN
Fabien GERBI
Hervé SEBAG

Numéro de dépôt :
3388979
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/10/2015
FONEZY de Emmanuel CHELLY

Présentation de la marque FONEZY

Déposée le 28 octobre 2005 par Emmanuel CHELLY, Francis COUTIN, Fabien GERBI, Hervé SEBAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FONEZY »

Les déposants sont Emmanuel CHELLY domicilié(e) 160 rue de Paris,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France, Francis COUTIN domicilié(e) 29 rue Michelet,93500 PANTIN - 93500 - France, Fabien GERBI domicilié(e) 54 rue de Picpus,75012 PARIS - 75012 - France, Hervé SEBAG domicilié(e) 1, place du Général de Gaulle,93340 LE RAINCY - 93340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONEZY est expirée depuis le 28 octobre 2015.

Emmanuel CHELLY a également déposé les autres marques suivantes : TONEO


Emmanuel CHELLY - 160 rue de Paris,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France

Francis COUTIN - 29 rue Michelet,93500 PANTIN - 93500 - France

Fabien GERBI - 54 rue de Picpus,75012 PARIS - 75012 - France

Hervé SEBAG - 1, place du Général de Gaulle,93340 LE RAINCY - 93340 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation ou la reproduction du son ou des images ou de signaux ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils téléphoniques ; téléphones sans fils ; appareils radiotéléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; fils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; appareils et instruments de télécommunication ; antennes et pylônes de téléphonie sans fil ; logiciels ; progiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes utilisable par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service de radiotélécommunication mobile ; émetteurs (télécommunication) ; appareils à haute fréquence ; appareils d'intercommunication ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels de télécommunication ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations télécommunication ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou de données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; appareils pour la transmission de données et de signaux à l'aide d'un téléphone ou d'un télécopieur ou du câble ou du satellite ; équipement terminal de télécommunications ; équipement terminal de télécommunications, routeur téléphonique ; terminal de rechargement de carte à prépaiement à mémoires ou magnétiques ; télécopieurs ; ordinateurs ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques ; télématiques et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; modems ; appareils et instruments audiovisuels ; téléviseurs ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminal numérique, cartes à puce, cartes électroniques, lecteurs de cartes, composants électroniques ; multiplexeurs d'accès pour lignes d'abonnés numériques ; terminaux multimédia. Transcription de communications ; abonnement à des services téléphoniques, télématiques, à des bases de données, à un serveur de base de données ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale (de type Internet) ; abonnement à des journaux ; abonnement à des journaux électroniques, à un service de télécommunication ; abonnement à des programmes de télévision ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé. Services de réponses téléphoniques ; télécommunications ; services de télécommunications, service d'appel radioélectrique, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques, communications téléphoniques, transmission de messages, dépêches, télégrammes et télécopies, informations en matière de télécommunications, location d'appareils pour la diffusion de messages ; fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; communications radiotéléphoniques ; service de transmission d'information par voie télématique ; service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites ; transcription de communications, services de réponses téléphoniques ; service d'appel radioélectrique ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision ; communication par services télématiques ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de visualisation d'information d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationaux et transnationaux notamment par Internet. Enseignement en informatique et en télématique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation et perfectionnement dans le domaine de la télématique, de l'informatique, du multimédia et des télécommunications ; organisation de cours dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ; édition de logiciels ; service d'imagerie numérique ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; hébergement de sites informatique sur le réseau Internet ; étude et recherche technique dans le domaine de l'exploitation et la maintenance de matériel informatique et de télécommunication ; consultation et recherche dans le domaine de la télécommunication ; consultations et conseils technique dans le domaine de la télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de données sur réseaux de télécommunications, messageries électroniques, télématiques et transmission d'informations par voie télématiques ; services de télécommunication, services téléphoniques ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; abonnement téléphonique à des services de télécommunications ; services de conférences par téléphone ; services de radiotéléphonie publique, radiotéléphonie de voiture, radiotéléphonie individuelle ; location, prêt mise à disposition gratuite de modems ; élaboration (conception), amélioration et mise à jour de logiciels et de bases de données ; réalisation (conception) de système informatique et télématique ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications ; études de projets techniques dans le domaine informatique ; mise en place de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; conception de sites sur Internet. Aide informatique par téléphone ; assistance logicielle ; conception, réalisation, mise en oeuvre, hébergement, maintenance, mise à jour de pages électroniques, et/ou de sites et/ou de portails de réseau de télécommunication diffusés sur des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou à accès privé (Intranet) ; services de location de matériel informatique, à savoir location de modem, location d'ordinateurs, location d'imprimantes et de télécopieurs ; location de périphériques d'ordinateurs ; location d'appareils de télécommunication par Internet ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, de décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés et à tous transmission d'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.