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Marques déposées par monsieur Emmanuel Charles
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ARTISAN M C COUVERTURE ZINGUERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISAN M C COUVERTURE ZINGUERIE
M. Emmanuel Charles

Numéro de dépôt :
4334568
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2027
ARTISAN M C COUVERTURE ZINGUERIE de Emmanuel Charles

Présentation de la marque ARTISAN M C COUVERTURE ZINGUERIE

Déposée par voie électronique le 2 février 2017 par monsieur Emmanuel Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISAN M C COUVERTURE ZINGUERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est monsieur Emmanuel Charles domicilié(e) 4 Impasse de la Garotterie - 44800 - Saint Herblain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Charles domicilié(e) 4 Impasse de la Garotterie - 44800 - Saint Herblain - France.

La marque ARTISAN M C COUVERTURE ZINGUERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN M C COUVERTURE ZINGUERIE arrivera à expiration en date du 2 février 2027.


M. Emmanuel Charles - 4 Impasse de la Garotterie - 44800 - Saint Herblain - France


M. Emmanuel Charles - 4 Impasse de la Garotterie - 44800 - Saint Herblain - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Travaux de couverture de toits .