TITANIC
Présentation de la marque TITANIC
Déposée le 26 novembre 1998 par Emmanuel CHAPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « TITANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TITANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANIC est expirée depuis le 26 novembre 2008.
Emmanuel CHAPIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Inscription le 15 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350366 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415891 - Publication au BOPI 2005-07-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02