Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITANIC
Emmanuel CHAPIER

Numéro de dépôt :
98762477
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
26/11/2008

Présentation de la marque TITANIC

Déposée le 26 novembre 1998 par Emmanuel CHAPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « TITANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est Emmanuel CHAPIER, domicilié(e) Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CHAPIER - France.

La marque TITANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANIC est expirée depuis le 26 novembre 2008.

Emmanuel CHAPIER a également déposé les autres marques suivantes : EPIL SUCCESS L EPILATION RAPIDE SANS RENDEZ-VOUS , BRAINSTORM , MILLENNIUM , BELOTE , Poisson d'Avril , PASTA PIZZA , GRAND JEU GRATUIT DES CHEQUES MAGIQUES , BATAILLE NAVALE , FLIPPER , TRIVIAL


Emmanuel CHAPIER - Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France


Emmanuel CHAPIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 15 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350366 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415891 - Publication au BOPI 2005-07-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

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