Déposée le 26 novembre 1998 par Emmanuel CHAPIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN),
la marque française « STOP ou ENCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est Emmanuel CHAPIER, domicilié(e) Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CHAPIER - France.
La marque STOP ou ENCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emmanuel CHAPIER - Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France
Emmanuel CHAPIER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Inscription le 15 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350366 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415891 - Publication au BOPI 2005-07-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Jeux, jouets Organisation de loteries.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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