Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAINSTORM
Emmanuel CHAPIER

Numéro de dépôt :
98762474
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
26/11/2008

Présentation de la marque BRAINSTORM

Déposée le 26 novembre 1998 par Emmanuel CHAPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « BRAINSTORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est Emmanuel CHAPIER, domicilié(e) Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CHAPIER - France.

La marque BRAINSTORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAINSTORM est expirée depuis le 26 novembre 2008.

Emmanuel CHAPIER a également déposé les autres marques suivantes : EPIL SUCCESS L EPILATION RAPIDE SANS RENDEZ-VOUS , MILLENNIUM , BELOTE , Poisson d'Avril , PASTA PIZZA , GRAND JEU GRATUIT DES CHEQUES MAGIQUES , BATAILLE NAVALE , FLIPPER , TRIVIAL , STOP ou ENCORE


Emmanuel CHAPIER - Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France


Emmanuel CHAPIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415891 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 13 décembre 1999 - Rejet partiel n°291840 - Publication au BOPI 1999-12-13

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

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