Déposée le 18 octobre 1999 par Emmanuel CHAPIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATAILLE NAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est Emmanuel CHAPIER, domicilié(e) Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CHAPIER - France.
La marque BATAILLE NAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emmanuel CHAPIER - Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France
Emmanuel CHAPIER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27
Inscription le 15 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350366 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415891 - Publication au BOPI 2005-07-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Papeterie. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Organisation de loteries.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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