Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Made in Queyras
emmanuel chancel

Numéro de dépôt :
3770375
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2020
Made in Queyras de emmanuel chancel

Présentation de la marque Made in Queyras

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par emmanuel chancel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Made in Queyras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est emmanuel chancel domicilié(e) le clos du guil 05470 aiguilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel chancel domicilié(e) le clos du guil 05470 aiguilles - France.

La marque Made in Queyras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Made in Queyras est expirée depuis le 29 septembre 2020.


emmanuel chancel - le clos du guil 05470 aiguilles - France


emmanuel chancel - le clos du guil 05470 aiguilles - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).