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Marques déposées par monsieur Emmanuel CHAMPENOIS
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TERRENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRENERGIE
Monsieur Emmanuel CHAMPENOIS

Numéro de dépôt :
3476514
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2017
TERRENERGIE de Emmanuel CHAMPENOIS

Présentation de la marque TERRENERGIE

Déposée le 19 janvier 2007 par monsieur Emmanuel CHAMPENOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRENERGIE »

Le déposant est monsieur Emmanuel CHAMPENOIS domicilié(e) 2 RD 319,77160 VULAINES LES PROVINS - 77160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDER Service Juridique domicilié(e) BP 511,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE Cédex - 51006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRENERGIE est expirée depuis le 19 janvier 2017.

Emmanuel CHAMPENOIS a également déposé les autres marques suivantes : AD'ECOWATT , TERRENERGIE , TERRE ENERGIE


Monsieur Emmanuel CHAMPENOIS - 2 RD 319,77160 VULAINES LES PROVINS - 77160 - France


CDER Service Juridique - BP 511,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE Cédex - 51006 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet partiel n°458984 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Combustibles biomasse solides et liquides.

Appareils de chauffage, de production de vapeur.

Cogénération, production d'électricité, production de chaleur.

Etudes techniques.