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Marques déposées par monsieur Emmanuel Cezanne
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H-CAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H-CAP
Monsieur Emmanuel Cezanne
Monsieur Sébastien BOSCQ

Numéro de dépôt :
4463243
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
H-CAP de Emmanuel Cezanne

Présentation de la marque H-CAP

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par monsieur Emmanuel Cezanne et monsieur Sébastien BOSCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H-CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Les déposants sont monsieur Emmanuel Cezanne domicilié(e) 10 rue charles beaudelaire - 78860 - Saint nom la breteche - France et monsieur Sébastien BOSCQ domicilié(e) 131 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H-CAP, Monsieur Sébastien BOSCQ domicilié(e) 131 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France.

La marque H-CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-CAP arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.


Monsieur Emmanuel Cezanne - 10 rue charles beaudelaire - 78860 - Saint nom la breteche - France

Monsieur Sébastien BOSCQ - 131 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France


H-CAP, Monsieur Sébastien BOSCQ - 131 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

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