Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAME RONDE ...C EST TOUJOURS L HEURE...
M. Emmanuel Castel

Numéro de dépôt :
4097202
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
LA DAME RONDE ...C EST TOUJOURS L HEURE... de Emmanuel Castel

Présentation de la marque LA DAME RONDE ...C EST TOUJOURS L HEURE...

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par monsieur Emmanuel Castel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DAME RONDE ...C EST TOUJOURS L HEURE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Emmanuel Castel domicilié(e) 10 Rue de la République - 82350 - Albias - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile Dat domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

La marque LA DAME RONDE ...C EST TOUJOURS L HEURE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME RONDE ...C EST TOUJOURS L HEURE... est expirée depuis le 12 juin 2024.


M. Emmanuel Castel - 10 Rue de la République - 82350 - Albias - France


Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile Dat - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, brioches, confiserie ;

Services de vente au détail ou en gros de produits de pâtisserie, confiserie et biscuiterie ; services de vente au détail de produits de pâtisserie, confiserie et biscuiterie par correspondance ; services de vente au détail ou en gros de produits de pâtisserie, confiserie et biscuiterie au moyen d'un réseau informatique mondial ; publicité ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; présentation de produits de pâtisserie, confiserie, biscuiterie sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.