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Marques déposées par monsieur Emmanuel CASTEL
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LA DAME DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAME DOUCE
Monsieur Emmanuel CASTEL

Numéro de dépôt :
3297236
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/06/2014
LA DAME DOUCE de Emmanuel CASTEL

Présentation de la marque LA DAME DOUCE

Déposée le 14 juin 2004 par monsieur Emmanuel CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA DAME DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est monsieur Emmanuel CASTEL domicilié(e) domicilié 117 Quai Poult,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.

La marque LA DAME DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DOUCE est expirée depuis le 14 juin 2014.

Emmanuel CASTEL a également déposé les autres marques suivantes : Le Gâteau d'Emmanuel Castel , La Grande Dame , La Dame Crème , LA DAME BLONDE


Monsieur Emmanuel CASTEL - domicilié 117 Quai Poult,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France


Inscription le 8 avril 2005 - Concession de licence n°410177 - Publication au BOPI 2005-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Pâtisserie, biscuiterie, brioches.