LA DAME DORÉE
Présentation de la marque LA DAME DORÉE
Déposée le 14 juin 2004 par monsieur Emmanuel CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA DAME DORÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA DAME DORÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DORÉE est expirée depuis le 14 juin 2014.
Emmanuel CASTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 avril 2005 - Concession de licence n°410177 - Publication au BOPI 2005-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30