Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Dame Crème
Monsieur Emmanuel CASTEL

Numéro de dépôt :
3363710
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/06/2015
La Dame Crème de Emmanuel CASTEL

Présentation de la marque La Dame Crème

Déposée le 8 juin 2005 par monsieur Emmanuel CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Dame Crème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est monsieur Emmanuel CASTEL domicilié(e) domicilié 117 Quai Poult,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France.

La marque La Dame Crème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Dame Crème est expirée depuis le 8 juin 2015.

Emmanuel CASTEL a également déposé les autres marques suivantes : Le Gâteau d'Emmanuel Castel , La Grande Dame , LA DAME DOUCE , LA DAME BLONDE


Monsieur Emmanuel CASTEL - domicilié 117 Quai Poult,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Pâtisserie, biscuiterie, brioches.