Déposée le 24 septembre 2012 par monsieur EMMANUEL CASSANAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GROUPE DOXEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est monsieur EMMANUEL CASSANAS domicilié(e) Société ACTION SANTE, 2 Allée Hector Berlioz, BP90017 - 95130 - FRANCONVILLE cedex 01 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EMMANUEL CASSANAS domicilié(e) 2 Allée Hector Berlioz, BP90017 - 95130 - FRANCONVILLE cedex 01 - France.
La marque GROUPE DOXEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE DOXEA est expirée depuis le 24 septembre 2022.
EMMANUEL CASSANAS a également déposé les autres marques suivantes : DOXEA SANTE
M. EMMANUEL CASSANAS - Société ACTION SANTE, 2 Allée Hector Berlioz, BP90017 - 95130 - FRANCONVILLE cedex 01 - France
M. EMMANUEL CASSANAS - 2 Allée Hector Berlioz, BP90017 - 95130 - FRANCONVILLE cedex 01 - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 23 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802372 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-23
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GROUPE DOXEA"
