Marque expirée - Marque en non vigueur

Dataxys Technologies
Emmanuel Cadic
Denis Berhaut
Christophe Cadic

Numéro de dépôt :
3400075
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015
Dataxys Technologies de Emmanuel Cadic

Présentation de la marque Dataxys Technologies

Déposée le 15 décembre 2005 par Emmanuel Cadic, Denis Berhaut, Christophe Cadic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dataxys Technologies »

Les déposants sont Emmanuel Cadic domicilié(e) 8 rue Marcel Vardelle,87100 LIMOGES - 87100 - France, Denis Berhaut domicilié(e) 22 rue du Général Welvert,78150 LE CHESNAY - 78150 - France, Christophe Cadic domicilié(e) 26 rue des vignes blanches,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Cadic domicilié(e) 8 rue Marcel Vardelle,87100 LIMOGES - 87100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dataxys Technologies est expirée depuis le 15 décembre 2015.


Emmanuel Cadic - 8 rue Marcel Vardelle,87100 LIMOGES - 87100 - France

Denis Berhaut - 22 rue du Général Welvert,78150 LE CHESNAY - 78150 - France

Christophe Cadic - 26 rue des vignes blanches,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France


Emmanuel Cadic - 8 rue Marcel Vardelle,87100 LIMOGES - 87100 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445654 - Publication au BOPI 2006-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).