Marque expirée - Marque en non vigueur

CITYCOVER
Emmanuel Burté

Numéro de dépôt :
3498996
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/05/2017
CITYCOVER de Emmanuel Burté

Présentation de la marque CITYCOVER

Déposée le 7 mai 2007 par Emmanuel Burté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CITYCOVER »

Le déposant est Emmanuel Burté domicilié(e) 8 rue de Savoie,54410 LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - 54410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Burté domicilié(e) 8 rue de Savoie,54410 LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - 54410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYCOVER est expirée depuis le 7 mai 2017.


Emmanuel Burté - 8 rue de Savoie,54410 LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - 54410 - France


Emmanuel Burté - 8 rue de Savoie,54410 LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - 54410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

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