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Marques déposées par Emmanuel BUREL
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AFAC PREMIUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFAC PREMIUM
Emmanuel BUREL

Numéro de dépôt :
4323002
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
AFAC PREMIUM de Emmanuel BUREL

Présentation de la marque AFAC PREMIUM

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par Emmanuel BUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFAC PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est Emmanuel BUREL domicilié(e) 11 Rue de Margaux - 33127 - MARTIGNAS SUR JALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel burel domicilié(e) 11 RUE de margaux - 33127 - martignas sur jalle - France.

La marque AFAC PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFAC PREMIUM arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


Emmanuel BUREL - 11 Rue de Margaux - 33127 - MARTIGNAS SUR JALLE - France


emmanuel burel - 11 RUE de margaux - 33127 - martignas sur jalle - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732684 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

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