Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOOPA
M. Emmanuel BROSSON

Numéro de dépôt :
3910769
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
CHOOPA de Emmanuel BROSSON

Présentation de la marque CHOOPA

Déposée le 4 avril 2012 par monsieur Emmanuel BROSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHOOPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Emmanuel BROSSON domicilié(e) 34 bis avenue Général Grollier - 34570 - PIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel BROSSON domicilié(e) 34 bis avenue Général Grollier - 34570 - PIGNAN - France.

La marque CHOOPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOOPA est expirée depuis le 4 avril 2022.

Emmanuel BROSSON a également déposé les autres marques suivantes : Villas Léane


M. Emmanuel BROSSON - 34 bis avenue Général Grollier - 34570 - PIGNAN - France


M. Emmanuel BROSSON - 34 bis avenue Général Grollier - 34570 - PIGNAN - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 12 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618413 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-12

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.