STRUCTUROGRAMME
Présentation de la marque STRUCTUROGRAMME
Déposée le 28 février 2000 par monsieur Emmanuel BRIZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTUROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STRUCTUROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTUROGRAMME est expirée depuis le 28 février 2010.
Emmanuel BRIZARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14