Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
STRUCTOGRAMME
Numéro de dépôt :
3010631
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque STRUCTOGRAMME
Déposée le 28 février 2000 par monsieur Emmanuel BRIZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTOGRAMME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emmanuel BRIZARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339880 - Publication au BOPI 2002-01-28
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14