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Marques déposées par monsieur Emmanuel Brault
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A AUDIT - SI SYSTEMES D INFORMATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A AUDIT - SI SYSTEMES D INFORMATION
M. Emmanuel Brault

Numéro de dépôt :
4248891
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2026
A AUDIT - SI SYSTEMES D INFORMATION de Emmanuel Brault

Présentation de la marque A AUDIT - SI SYSTEMES D INFORMATION

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par monsieur Emmanuel Brault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A AUDIT - SI SYSTEMES D INFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Emmanuel Brault domicilié(e) 29 rue du clau - 34980 - SAINT-GÉLY-DU-FESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Brault domicilié(e) 29 rue du clau - 34980 - SAINT-GÉLY-DU-FESC - France.

La marque A AUDIT - SI SYSTEMES D INFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AUDIT - SI SYSTEMES D INFORMATION arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


M. Emmanuel Brault - 29 rue du clau - 34980 - SAINT-GÉLY-DU-FESC - France


M. Emmanuel Brault - 29 rue du clau - 34980 - SAINT-GÉLY-DU-FESC - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

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