Déposée le 2 mai 2002 par la société Emmanuel BRANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « MARQUE : TRAMPOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la société Emmanuel BRANTE domicilié(e) 29 route de la Wantzenau , BP 68,67800 HOENHEIM - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 847 265 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel BRANTE domicilié(e) 29 route de la Wantzenau , BP 68,67800 HOENHEIM - 67800 - France.
La marque MARQUE : TRAMPOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE : TRAMPOLINE est expirée depuis le 2 mai 2012.
Emmanuel BRANTE - 29 route de la Wantzenau , BP 68,67800 HOENHEIM - 67800 - France - SIREN 400847265
Emmanuel BRANTE - 29 route de la Wantzenau , BP 68,67800 HOENHEIM - 67800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
- Housses de protection de siège de véhicule - Porte clés de fantaisie - Produits de l'imprimerie - Adhésifs (matière collante pour la papeterie) - Rubans adhésifs pour l'emballage (papeterie) - Etiquettes non en tissus - Sacs ou sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique - Pochettes et porte-documents en matière plastique (articles de papeterie) - Pellicule en matière plastique pour l'emballage et pour la palétisation
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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