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Marques déposées par Emmanuel BOURGEOIS
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Les Granges d'Art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Granges d'Art
Emmanuel BOURGEOIS

Numéro de dépôt :
3791245
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2020
Les Granges d\'Art de Emmanuel BOURGEOIS

Présentation de la marque Les Granges d'Art

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par Emmanuel BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Granges d'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Emmanuel BOURGEOIS domicilié(e) 34 Grande Rue - 28220 - Romilly sur Aigre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel BOURGEOIS domicilié(e) 34 Grande Rue - 28220 - Romilly sur Aigre - France.

La marque Les Granges d'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Granges d'Art est expirée depuis le 17 décembre 2020.

Emmanuel BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : VOX IMAGES , l'Entre Perche et Beauce


Emmanuel BOURGEOIS - 34 Grande Rue - 28220 - Romilly sur Aigre - France


Emmanuel BOURGEOIS - 34 Grande Rue - 28220 - Romilly sur Aigre - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées.